Napoléon Bonaparte, dit Napoléon Ier1, né le 15 août 1769 à Ajaccio, en Corse et mort le 5 mai 1821 sur l'île Sainte-Hélène, au Royaume-Uni, fut général, premier consul, puis premier empereur des Français. Il fut un conquérant de l'Europe continentale.
Objet, dès son vivant, d'une légende dorée comme d'une légende noire, il a aujourd'hui acquis une notoriété pour son habileté militaire (victoires d'Arcole, Rivoli, Pyramides, Marengo, Austerlitz, Iéna, Friedland, Wagram, La Moskova) et politique, mais aussi pour son régime autoritaire, et pour ses incessantes campagnes (voulues ou non) causant la mort de plus d'un million de civils, soldées par de lourdes défaites finales en Espagne, en Russie et à Waterloo, et par sa mort en exil à Sainte-Hélène sous la garde des Anglais.
Il dirige la France à partir de la fin de l’année 1799 ; il est d'abord Premier Consul du 10 novembre 1799 au 18 mai 1804 puis Empereur des Français, sous le nom de Napoléon Ier, du 18 mai 1804 au 11 avril 1814, puis du 20 mars au 22 juin 1815. Il réorganise et réforme durablement l'État et la société.
La Constitution de l’an VIII entre en vigueur le 25 décembre 1799. Bonaparte établit la Constitution sous des apparences démocratiques, mais organise un pouvoir autocratique, toutes les évolutions du régime ne feront qu’accentuer le caractère autocratique du pouvoir.
Le pouvoir législatif est divisé en trois assemblées (tricamérisme) :
– le Tribunat discute les lois sans les voter ;
– le Corps législatif (ou « Corps des muets ») adopte ou rejette les lois ;
– le Sénat conservateur est chargé de vérifier que la loi est conforme à la constitution.
La préparation de la loi appartient à l'exécutif, par le biais du Conseil d’État, chargé de rédiger les textes législatifs. Le pouvoir fonctionne de manière autoritaire, les procédés de démocratie semi-directe (quelque peu fictive) sont soigneusement organisés et contrôlés. Le consul corrige lui-même les résultats s’ils ne sont pas satisfaisants. Le Consulat est une forme de despotisme éclairé, qui n'est pas étranger à l'expérience de Pasquale Paoli en Corse, dont le jeune Bonaparte avait été un admirateur fervent.
Le code civil des Français, appelé usuellement code civil (C.Civ. ou CC) ou aussi code Napoléon (d'après la loi de 1807), regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (I), celui des biens (II) et celui des relations entre les personnes (III) privées. Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir de la IIIe République, la plupart des articles primitifs des titres II et III subsistent (plus de 1 120 sur les 2 281 articles d'origine au début des années 20001).
encore aujourd’hui on se sers des c'est lois même si certaines on changer ou on était modifier.
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